Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOFERTIL
S.A.R.L. CENTRE DE RECHERCHES BIOLOGIQUES BIRBAC, ZONE INDUSTRIELLE, ILOT J, 06510 CARROS INDUSTRIE.
S.A.

Numéro de dépôt :
1148805
Date de dépôt :
31/07/1978
Lieu de dépôt :
GRASSE

Présentation de la marque BIOFERTIL

Déposée le 31 juillet 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE DE RECHERCHES BIOLOGIQUES BIRBAC et S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRASSE), la marque française « BIOFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE DE RECHERCHES BIOLOGIQUES BIRBAC - France et S.A. domicilié(e) (RNM NO 31060) - France.

La marque BIOFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BIOFERTIL est expirée depuis le 31 juillet 1988.


S.A.R.L. CENTRE DE RECHERCHES BIOLOGIQUES BIRBAC, ZONE INDUSTRIELLE, ILOT J, 06510 CARROS INDUSTRIE. - France

S.A. - (RNM NO 31060) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07

Inscription - Changement de nature juridique n°31060 - Publication au BOPI

Inscription le 27 juin 1988 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°31060 - Publication au BOPI 1988-06-27

Inscription - Transmission de propriété n°123555 - Publication au BOPI

PRODUITS PHARMACEUTIQUES, VETERINAIRES ET HYGIENIQUES, PRODUITS DIETETIQUES;PREPARATIONS POUR DETRUIRE LES MAUVAISES HERBES ET LES ANIMAUX NUISIBLES.DESINFECTANTS.PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES;ANIMAUX VIVANTS;FRUITS ET LEGUMES FRAIS;SEMENCES, PLANTES VIVANTES ET FLEURS NATURELLES; SUBSTANCES ALIMENTAIRES POUR LES ANIMAUX, MALT.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.